Ce modèle sert de base à un contrat d'entretien annuel entre un pisciniste et un client particulier. Il reprend les champs à renseigner sur le bassin et le client, puis les paragraphes types qui cadrent la prestation : ce qui est inclus, à quel rythme, à quel prix et à quelles conditions. Il s'appuie sur l'article consacré aux contrats d'entretien à proposer et se chiffre avec le calculateur de tarif de contrat d'entretien. Il ne remplace pas un conseil juridique : les mentions obligatoires et le droit de rétractation applicables sont à vérifier selon les textes en vigueur.
Le présent contrat a pour objet l'entretien régulier de la piscine désignée ci-dessus par le pisciniste, pour la durée indiquée. Il couvre les visites d'entretien prévues, le relevé et l'équilibrage de l'eau, le nettoyage du bassin et le contrôle du matériel de filtration, dans les limites de la formule retenue. Chaque visite fait l'objet d'une trace écrite dans le carnet d'entretien de la piscine, tenu par le pisciniste et consultable par le client sur simple demande.
À chaque visite, le pisciniste relève les paramètres de l'eau, corrige le traitement si nécessaire, nettoie les paniers, la ligne d'eau et le bassin, contrôle la pression du filtre et procède aux lavages utiles. Selon la formule retenue, le contrat comprend également la mise en hivernage et la remise en route du bassin aux dates convenues. Les réparations, le remplacement de matériel, les traitements de choc consécutifs à un défaut d'entretien entre deux visites et les interventions demandées hors planning ne sont pas compris et font l'objet d'un devis distinct, accepté avant exécution.
Les visites sont réparties sur l'année selon le calendrier indiqué dans le contrat, avec un rythme resserré en saison de baignade et allégé en période d'hivernage. Le pisciniste peut décaler une visite de quelques jours pour tenir compte de la météo ou de l'organisation de sa tournée, en prévenant le client. Une visite supplémentaire rendue nécessaire par un événement extérieur, orage, canicule, forte fréquentation, est proposée au client et facturée selon le tarif convenu, sauf si la formule prévoit une marge pour ces passages.
Le prix annuel de la formule est indiqué hors taxes, la taxe applicable étant précisée selon le régime du pisciniste. Il est réglé par mensualités d'un montant égal, ou selon l'échéancier convenu, par le moyen de paiement indiqué. Les produits de traitement sont inclus dans le prix ou facturés au réel sur présentation des quantités notées dans le carnet, selon l'option retenue. Tout retard de paiement peut entraîner la suspension des visites après relance écrite, dans les conditions prévues par les textes en vigueur.
Le client garantit l'accès au bassin et au local technique aux dates de visite, selon les modalités indiquées. Il s'engage à signaler au pisciniste tout ajout de produit, toute anomalie constatée et tout changement d'équipement entre deux visites, et à maintenir le niveau d'eau et la filtration en fonctionnement selon les consignes laissées. Une visite rendue impossible par un accès fermé, sans prévenance du client, est considérée comme effectuée et peut être reprogrammée moyennant le tarif d'un déplacement.
Le pisciniste intervient avec le soin attendu d'un professionnel et reste couvert par l'assurance mentionnée. Il ne peut être tenu responsable d'une dégradation de l'eau ou du matériel résultant d'un usage du bassin, d'un ajout de produit ou d'un arrêt de la filtration intervenus entre deux visites sans qu'il en ait été informé. Les relevés consignés dans le carnet d'entretien constituent la référence en cas de désaccord sur l'état du bassin à une date donnée. L'étendue exacte des responsabilités est à vérifier selon les textes en vigueur.
Le contrat prend effet à la date indiquée pour la durée mentionnée. Il se renouvelle par accord des deux parties, le pisciniste proposant, avant l'échéance, un nouveau tarif fondé sur le temps réellement passé et les visites effectuées. Chaque partie peut y mettre fin avant son terme en respectant le préavis convenu, notifié par écrit ; les visites déjà réalisées restent dues. Les règles applicables au renouvellement d'un contrat conclu avec un particulier et au droit de rétractation sont à vérifier selon les textes en vigueur avant signature.
Fait en deux exemplaires originaux, un pour chaque partie, à la date et au lieu indiqués. Chaque page est paraphée et la dernière page signée par le pisciniste et par le client, ce dernier faisant précéder sa signature de la mention lu et approuvé. Le carnet d'entretien de la piscine, papier ou numérique, est ouvert à la date de la première visite et fait référence pour le suivi du contrat.
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